Dans l’univers délicieusement absurde des Shadoks, chef-d’œuvre animé de la fin des années 1960, de drôles d’oiseaux passent leur temps à concevoir des machines invraisemblables qui ne fonctionnent jamais. Et pour cause : dès qu’ils se lancent dans une nouvelle invention, ils oublient le jour même ce qu’ils professaient la veille. “En essayant continuellement, on finit par réussir, se convainquent-ils. Donc plus ça rate, plus on a de chances que ça marche.”On ignore si Michel Barnier était fan de la série, diffusée sur l’ORTF. Mais la dernière trouvaille de Matignon pour combler une partie du déficit public vaut son pesant de “shadokisme”. Comme l’a révélé L’Opinion, les services du Premier ministre étudieraient une augmentation des droits de mutation à titre onéreux (DMTO), ces taxes payées par l’acquéreur d’un bien immobilier, appelées improprement “frais de notaire”, et dont l’essentiel tombe dans l’escarcelle des départements. A chaque transaction, ces derniers touchent 4,5 % du prix. Ils réclament 1 point de plus, pour étoffer leurs recettes, durement affectées par la baisse des ventes : d’après la dernière note de conjoncture de Notaires de France, seuls 793 000 logements ont changé de main en un an, soit presque 400 000 de moins qu’en avril 2022.Attal sur la ligne inverseAu début de l’été pourtant, dans cette campagne expresse des législatives précipitée par la dissolution, le prédécesseur de Michel Barnier proposait… l’exact l’inverse. En cas de victoire de son camp, Gabriel Attal avait promis d’exonérer de DMTO les primo-accédants pour tout achat inférieur à 250 000 euros.Le contexte immobilier a-t-il à ce point changé qu’une taxe qu’on voulait alléger à l’été doive être alourdie à l’automne ? Evidemment non. Si les taux d’emprunt ont légèrement fléchi ces derniers mois, de même que les prix, laissant espérer une timide reprise du marché, rien ne justifie ce grand écart de la parole publique.La nomination de Valérie Létard au Logement, ministre de plein exercice qui connaît bien cette matière, avait rassuré les professionnels. Enfin, pensaient-ils, l’exécutif allait s’attaquer à la racine du mal : la France souffre d’un problème d’offre – pas assez de constructions, ni de rénovations – plus que de demande. C’était sans compter sur l’ingéniosité de Matignon : si la pierre, trouvant moins preneur, rapporte moins à l’Etat et aux collectivités, il suffit de la rendre… plus chère.Et pendant ce temps-là, les Shadoks pompaient.
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Author : Arnaud Bouillin
Publish date : 2024-10-25 15:15:37
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Une hausse des frais de notaire ? Quand Attal proposait… l’exact inverse de Barnier
